Alliance des Énergies propose des solutions de défiscalisation pour optimiser la fiscalité sur l’électricité et le gaz des entreprises. La réduction des taxes n’est pas forcément le levier d’économie le plus connu alors qu’il est redoutablement efficace. Il faut dire que cela ne concerne pas toutes les structures. Seules certaines peuvent alléger la fiscalité sur le gaz naturel et l’électricité.

Solutions de défiscalisation sur l'énergie

Dans la plupart des cas, les taxes sont fixées par les pouvoirs publics. Encore qu’il existe différents niveaux de taxation entre les taxes à proprement parler, les obligations et les contributions. Leur montant varie parfois selon les fournisseurs d’énergie.

Parmi ces mesures fiscales sur l’énergie, certaines peuvent donner lieu à des réductions pour les entreprises. Il est ainsi possible de payer moins cher les taxes sur le gaz et l’électricité.

Optimisation fiscale sur le gaz

Les professionnels peuvent diminuer leurs dépenses pour la fourniture de gaz en bénéficiant d’un allègement de TICGN (Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel). Elle est due par tous les consommateurs. Obtenir une réduction dépend de l’activité de l’entreprise et de son utilisation du gaz.

Il existe deux façons de réduire le montant à payer : exonération totale ou taux réduit. Nos consultants valident l’éligibilité de votre entreprise à une réduction de TICGN. Si c’est le cas, Alliance des Énergies vous assiste ensuite dans les démarches administratives. À noter qu’un professionnel peut être remboursé s’il a payé trop ou indument la Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel. Les services administratifs prennent en compte les deux derniers exercices fiscaux de la société pour procéder à la régularisation.

Optimisation fiscale sur l’électricité

La Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE) est la seule taxe sur laquelle une société peut agir pour réduire sa fiscalité sur l’électricité. Comme la TICGN pour le gaz, il existe deux cas de figure : exonération ou taux réduit pour certaines entreprise énergivores.

Si vous pouviez bénéficier d’un allègement de CSPE mais que votre société n’en a pas profité, le remboursement est aussi possible sur les 2 dernières années fiscales. Les économies générées par cette solution de défiscalisation peuvent atteindre des sommes très conséquentes.

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