Alliance des Énergies propose des solutions de défiscalisation sur l'électricité et le gaz aux entreprises. La réduction des taxes n'est pas forcément le levier d'économie le plus connu alors qu'il est redoutablement efficace. Il faut dire que cela ne concerne pas toutes les structures. Seules certaines peuvent alléger la fiscalité sur le gaz naturel et l'électricité.

Solutions de défiscalisation sur l'énergie

Dans la plupart des cas, les taxes sont fixées par les pouvoirs publics. Encore qu'il existe différents niveaux de taxation entre les taxes à proprement parler, les obligations et les contributions. Leur montant varie parfois selon les fournisseurs d'énergie.

Parmi ces mesures fiscales sur l'énergie, certaines peuvent donner lieu à des réductions pour les entreprises. Il est ainsi possible de payer moins de taxes sur le gaz et l'électricité.

Optimisation fiscale sur l'électricité

La Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE) est une taxe sur laquelle une société peut agir pour réduire sa fiscalité sur l'électricité. Comme la TICGN pour le gaz, il existe deux cas de figure : exonération ou taux réduit pour certaines entreprises énergivores.

Si vous pouviez bénéficier d'un allègement de CSPE mais que votre société n'en a pas profité, le remboursement est aussi possible sur les 2 dernières années calendaires. Les économies générées par cette solution de défiscalisation peuvent atteindre des sommes très conséquentes.

Le Tarif d’Utilisation du Réseau Public d’Électricité (TURPE), lié à l’acheminement de l’électricité, est également un levier d’optimisation pour certaines entreprises. Sont concernés :

• Sites fortement consommateurs d’électricité possédant un profil de consommation prévisible et stable ou anticyclique
• Sites de stockage d’énergie restituée ultérieurement au réseau

Après étude des factures et du profil de consommation, il est possible d’obtenir un abattement du TURPE. Il faut pour cela que le site soit raccordé directement au réseau public de transport.