Alliance des Énergies propose plusieurs solutions pour optimiser les dépenses en gaz / électricité des entreprises et industries de toutes tailles. La réduction des taxes n’est pas forcément le levier d’économie le plus connu alors qu’il est redoutablement efficace. Il faut dire que cela ne concerne pas toutes les structures. Seules certaines peuvent payer moins de taxes sur le gaz et l’électricité.

Comment payer moins de taxes sur le gaz et l'électricité ?

Dans la plupart des cas, les taxes sont fixées par les pouvoirs publics. Encore qu’il existe différents niveaux de taxation entre les taxes à proprement parler, les obligations et les contributions. Leur montant varie parfois selon les fournisseurs d’énergie.

Parmi ces mesures fiscales, certaines peuvent donner lieu à des réductions pour les entreprises. Il est ainsi possible de payer moins cher les taxes sur le gaz et l’électricité.

Réduction de taxe sur le gaz

Les professionnels peuvent diminuer leurs dépenses pour la fourniture de gaz au niveau de la TICGN (Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel). Elle est due par tous les consommateurs. Obtenir une réduction dépend de l’activité de l’entreprise et de son utilisation du gaz.

Il existe deux façons de réduire le montant à payer : exonération totale ou taux réduit. Nos consultants valident l’éligibilité de votre entreprise à une réduction de TICGN. Si c’est le cas, Alliance des Énergies vous assiste dans les démarches administratives.

Réduction de taxe sur l’électricité

La Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE) est la seule taxe sur laquelle une société peut agir pour réduire son coût de fourniture. Comme la TICGN pour le gaz, il existe deux cas de figure : exonération ou taux réduit pour certaines entreprise énergivores.

Si vous pouviez bénéficier d’un allègement de CSPE mais que votre société n’en a pas profité, le remboursement est possible en prenant en compte les 2 dernières années fiscales. Les économies générées peuvent atteindre des sommes très conséquentes.

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Comment savoir si votre entreprise peut bénéficier d’un allègement de taxes ?

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Factures d'énergie, le poids de la fiscalité

Les taxes, contributions et obligations pèsent pour une large part sur les factures d’énergie des entreprises. Pour le gaz, elles représentent environ 25% du total à payer.

  • Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN)
  • Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA)
  • Accès des Tiers aux Réseaux de Transport de gaz naturel (ATRT)
  • Accès des Tiers aux Réseaux de Distribution de gaz naturel (ATRD)
  • Certificats d’Économie d’Énergie (CEE)
  • Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

Le niveau de taxation sur une facture d’électricité est encore plus important. Plus d’un tiers de la somme à payer est en effet constitué de taxes.

  • Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE)
  • Tarifs d’Utilisation des Réseaux Publics d’Électricité (TURPE)
  • Taxes sur la Consommation Finale d’Électricité (TCFE) : TCCFE, TDCFE, TICFE
  • Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA)
  • Certificats d’Économie d’Énergie (CEE)
  • Mécanisme de capacité
  • Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)