L’expertise du domaine de l’énergie de notre cabinet dépasse le simple cadre du courtage. Nos consultants sont à vos côtés pour vous donner plus de maîtrise et de lisibilité sur vos dépenses de gaz et d’électricité. Cela se matérialise aussi par l’optimisation fiscale des taxes imposées par les pouvoirs publics et les fournisseurs d’énergie.

Réduire le poids de la fiscalité sur l'énergie pour les entreprises

Les consommateurs ne paient pas seulement l’énergie (électricité ou gaz) auprès de leurs fournisseurs. Ils doivent également s’acquitter de taxes qui sont en fait distinguées entre les taxes en elles-mêmes, les contributions et les obligations.

Le poids de cette fiscalité sur une facture d’énergie est très important. Pour le gaz, c’est environ 25% du montant total. Contre presque 35% pour une facture d’électricité. Dans les deux cas, la réduction des dépenses est possible sous différentes formes : exonération ou taux réduit.

Toutes les entreprises ne peuvent cependant pas prétendre à une optimisation fiscale de leurs taxes sur l’énergie. L’activité de l’entreprise et son profil de consommation sont les deux critères principaux qui entrent en jeu. Mais pas de la même façon selon la taxe concernée. Les entreprises industrielles sont par exemple souvent concernées.

Quelles sont les taxes ouvrant droit à une optimisation fiscale ?

Certaines taxes seulement peuvent être optimisées. Il s’agit de la Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel et de la Contribution au Service Public de l’Électricité. Pour la CSPE, vous pouvez bénéficier des optimisations pour vos dépenses remontant jusqu’à 2 ans en arrière.