Primes CEE : financez votre projet de rénovation énergétique
Le dispositif des Certificats d’Économie d’Énergie (primes CEE) permet aux professionnels de financer des travaux de rénovation énergétique. C’est une opportunité de réduire ses charges en faisant baisser ses consommations.
Fonctionnement des primes CEE
Le mécanisme des primes CEE repose sur le principe du "pollueur-payeur", obligé par l'État de financer des projets qui permettent de diminuer les émissions de gaz à effet de serre.
Obligés
Ils financent les travaux de rénovation énergétique pour atteindre des objectifs chiffrés d'économie d'énergie. Ces objectifs sont fixés par les pouvoirs publics en fonction des volumes de vente aux consommateurs.
Fournisseurs d'énergie : électricité, gaz, chaleur et froid
Distributeurs de carburant automobile
Fournisseurs de fioul domestique
Bénéficiaires
Ils profitent des aides financières pour réaliser des travaux de rénovation énergétique, lesquels vont engendrer des économies
Entreprises
Syndicats de copropriété
Collectivités
Particuliers
Éligibles
Ce sont des personnes morales qui peuvent également obtenir des CEE. Ils sont assimilés aux obligés mais sans le caractère obligatoire.
Collectivités locales
Sociétés d'économie mixte (SEM) et Sociétés publiques locales (SPL) dont l'objet concerne l'efficacité énergétique
Bailleurs sociaux, Agence nationale de l'Habitat (Anah) et les SEM dont l'objet concerne la construction ou la gestion de logements sociaux
Travaux éligibles aux primes CEE
Publiée par arrêté ministériel au Journal Officiel, une liste officielle des travaux éligibles au dispositif CEE est régulièrement mise à jour. Les fiches des opérations standardisées ont été élaborées par l'Association Technique Énergie Environnement (ATEE) en collaboration avec les professionnels des secteurs concernés et de l'ADEME (Agence de la transition écologique). Elles sont classées par secteur d'activité :
Agriculture
Résidentiel
Tertiaire
Industrie
Réseau
Transport
Des opérations spécifiques d’économie d’énergie peuvent aussi entrer dans le cadre du dispositif CEE. Le bénéficiaire doit alors déposer un dossier au Pôle National des CEE (PNCEE) pour une étude de sa demande.
Avantages des travaux de rénovation énergétique
Les primes CEE sont une belle opportunité pour les professionnels avec de nombreux bénéfices à la clé.
Réduction de l'investissement
Diminution des consommations d'énergie
Participation active à la transition écologique
Valorisation des bâtiments et des équipements
Conditions et cadre de travail améliorés
Augmentation de la rentabilité
Besoin d'un accompagnement pour financer des travaux de rénovation ?
Identification des travaux d'améliorations à réaliser sur site
Demande de devis auprès des entreprises et des artisans RGE*
Analyse des travaux éligibles
Signature d'une convention de partenariat
2. Recherche de subventions
Prise de contact auprès des obligés (les fournisseurs de gaz et d'électricité)
Calcul du financement en fonction des économies d'énergies
Choix du partenaire "obligé"
Validation du dossier CEE auprès du PNCEE
3. Réalisation des travaux
Le chantier doit impérativement être confié à des professionnels possédant la qualification RGE. Le label Reconnu Garant de l'Environnement est obligatoire pour bénéficier des différents financements des pouvoirs publics. Les primes CEE en font donc partie.
4. Versement du financement
À la fin des travaux et après la validation administrative de la livraison du chantier, l'obligé verse au bénéficiaire le montant prévu. Les conditions diffèrent selon la nature du projet et les procédures des différents intervenants.
Le dispositif des Certificats d'Économie d'Énergie permet de maîtriser ses dépenses en énergie à court, moyen et long terme.
Comment sont calculées les économies d’énergie ?
Les économies d'énergie se mesurent en kWh cumac avec 1 Certificat d'Économie d'Énergie perçu pour chaque kWh cumac. Le cumac, pour cumulé-actualisé, représente l'économie d'énergie générée par une action par rapport à la durée de vie de l'installation. La performance énergétique est actualisée annuellement à l'aide d'un coefficient en fonction de l'usure et des progrès technologiques. Donnant ainsi la formule suivante : CEE (kWh cumac) = gain annuel x durée de vie x coefficient d’actualisation annuelle
Les CEE sont délivrés après la réalisation des travaux et actions par le PNCEE (Pôle National des Certificats d'Économies d'Énergie). Un relevé annuel est établi et les obligés n'ayant pas atteint leurs objectifs subissent des pénalités.
Le dispositif des Certificats d'Économie d'Énergie est entré dans sa cinquième période le 1er janvier 2022. Elle durera jusqu'au 31 décembre 2025. Chaque période a un objectif de TWh cumac à atteindre. Pour cette 5e période, le niveau est fixé à 2 400 TWh contre 1 600 TWh pour la précédente période (2018-2021).
Quelles différences entre les opérations spécifiques et les opérations standardisées ?
Les opérations standardisées sont répertoriées dans un catalogue officiel revu régulièrement par les pouvoirs publics. Il contient le détail de chaque opération et les conditions d'éligibilité ainsi que le montant en kWh cumac généré par chaque opération.
Les opérations spécifiques nécessitent un traitement particulier pour vérifier leur éligibilité aux CEE. Elles doivent justifier de leurs économies d'énergie et répondre à différentes exigences comme la réalisation d'un diagnostic énergétique ou la justification du temps de retour sur investissement supérieur à 3 ans. La demande de CEE pour une opération spécifique doit être adressée pour instruction au Pôle National des CEE.
Quel financement une entreprise peut-elle obtenir ?
Le montant des primes CEE dépend des travaux éligibles et des économies d'énergie générées par les améliorations. Les subventions sont aussi tributaires des objectifs des obligés concernés.
C'est pour cette raison qu'il est important d'identifier les acteurs en mesure de financer les travaux de rénovation énergétique. Alliance des Énergies sollicite plusieurs fournisseurs pour que les professionnels puissent bénéficier des primes CEE et réaliser de réelles économies.
Conscient du poids financier de l'énergie sur les charges des entreprises, notre cabinet conseil propose également des solutions d'optimisation fiscale. Alliance des Énergies est aussi un cabinet de courtage qui accompagne les professionnels dans la négociation de contrats Gaz / Électricité.
Alliance des Énergies, expert BtoB de l'énergie
Alliance des Énergies est un cabinet conseil entièrement dédié aux professionnels. Notre approche globale et nos services complémentaires font de notre cabinet un véritable expert de l'énergie. Nos consultants accompagnent tous types d'entreprises dans l'optimisation et la sécurisation de leur bilan comptable, notamment par le financement d'un projet d'amélioration des performances énergétiques.
Audit énergie de l'entreprise
La phase d'audit et de diagnostic énergétique détermine une bonne partie de l'efficacité de la procédure d'appel d'offres. Pour cela, Alliance des Énergies récupère les contrats d'énergie ainsi que les factures et analyse les relevés des consommations d'électricité et de gaz.
Au cours des échanges avec le responsable des achats d'énergie de l'entreprise, votre courtier dédié pose des questions sur les orientations de la société en termes de consommation énergétique : achat de matériel, ouverture ou fermeture de sites, etc. Le cadre et la flexibilité de l'engagement contractuel pourront ainsi être anticipés au mieux. Cela rendra plus facile la sélection de l'offre et du fournisseur d'énergie pour accompagner l'évolution de l'entreprise.
Stratégie d'achat Gaz / Électricité
La phase d'imprégnation est essentielle pour exercer convenablement l'activité de courtage. Alliance des Énergies peut ensuite définir une stratégie d'achat sur mesure pour réduire les dépenses en énergie de l'entreprise.
Certaines conditions sont indispensables pour négocier des contrats d'énergie qui optimisent les dépenses. Surveiller les marchés par exemple pour analyser les tendances et saisir les opportunités d'achat d'énergie. D'autres critères conditionnent la recherche des meilleures offres de gaz naturel et d'électricité. Ils sont à établir en amont de la mise en concurrence des fournisseurs.
Durée d'engagement
Choix de l'offre : à prix fixe ou indexé, ARENH pour l'électricité, offre "verte"...
Souscrire un contrat unique gaz + électricité ou deux contrats distincts
S'engager auprès d'un seul fournisseur ou plusieurs
Souplesse pour changer d'offre, conditions de résiliation
Services offerts par le fournisseur pour la gestion du contrat Électricité / Gaz
Accès aux primes CEE
Alliance des Énergies vous assiste dans la recherche d'un financement pour la réalisation de travaux de rénovation énergétique. Nous sollicitons les fournisseurs pour obtenir des subventions dans le cadre du dispositif des primes CEE. Que vous reteniez ou non les solutions proposées par nos services, vous n'avez rien à payer.
Solutions de défiscalisation sur l'énergie
Nos consultants proposent également aux entreprises leurs services pour réduire la fiscalité qui pèse sur l'énergie. Certains professionnels peuvent bénéficier d'un allègement de taxes : taux réduit, exonération totale ou partielle, et remboursement.
Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE)
Tarif d’Utilisation du Réseau Public d’Électricité (TURPE)
Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN)
Suivi administratif
Alliance des Énergies vous soulage d'une bonne partie des démarches administratives. C'est un avantage non négligeable car vous gagnez du temps. Si vous êtes dirigeant, DAF ou acheteur, vous savez combien c'est précieux. Deuxièmement, vous êtes sûr que ces démarches complexes et fastidieuses sont menées à bien. Un groupe possédant plusieurs implantations se libère d'une grosse charge en travaillant avec notre cabinet de courtage Électricité / Gaz.
Nos équipes s'adaptent autant que possible à votre rythme. Elles connaissent les contraintes des professionnels et les difficultés à réunir certaines informations ou à finaliser le processus de décision.
Des services adaptés aux obligations du décret tertiaire
L'application du décret tertiaire est une nouvelle contrainte pour les professionnels du secteur tertiaire. Les propriétaires ou locataires de bâtiments de 1000 m² ou plus doivent générer 40% d'économies d'énergie d'ici à 2030.
Alliance des Énergies vous aide à répondre aux obligations du décret tertiaire. Audit de vos sites, conseil, solutions d’amélioration de la performance énergétique pour réduire vos consommations d’énergie, déclaration sur la plateforme OPERAT, etc. Nous sommes aux côtés des professionnels du tertiaire pour relever les nouveaux défis énergétiques !
Prenez l'avis d'un professionnel !
Alliance des énergies
David LouisChargé d'affairesEtra constructions
Je tiens à remercier Alliance des Énergies, et en particulier Gaëtan Vifquin. Grâce à eux, j'ai pu diviser par deux les prochaines factures d'électricité de mes ateliers. Tout a été clair et détaillé, je recommande vivement la société.
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Alliance des énergies
Glen BigoinComptableacsea
Nos contrats gaz arrivaient à échéance et il fallait trouver un nouveau fournisseur au tarif le plus intéressant. Alliance des Énergies a écouté notre demande et a pris en compte notre spécificité pour nous proposer plusieurs offres. Le fournisseur retenu propose un contrat sur 53 mois, bien plus que ce que nous aurions pu trouver par nous-mêmes.
Alliance des énergies
Anaïs BRETIN
Merci infiniment à Franck Bulle de la société Alliance des Énergies pour m'avoir apporté sa réflexion professionnelle et ses conseils personnalisés dont j'avais urgemment besoin, un accompagnement, de l'écoute, des conseils de qualité. À bientôt.
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Alliance des énergies
Matthieu LauretDirecteur d'agenceTransakAuto
Un Grand Merci à Adem pour son suivi, son professionnalisme et son écoute. Rien à ajouter si ce n'est BRAVO !!!
Alliance des énergies
David Petit
Très bonne collaboration avec Alliance des Énergies qui s'est conclue par la signature d'un contrat d'énergie au tarif optimisé.
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Alliance des énergies
Luis MartinGestionnaire de copropriétéSAS Jestimmo
Très bonne collaboration avec Adem. Relation cordiale et efficace, je recommande.
Alliance des énergies
Hervé CaixRhonalpex
J'ai travaillé avec Adem il suit très bien ses dossiers, il est de bons conseils.
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Alliance des énergies
Stéphane EVRARD
Merci à Alliance des Énergies pour sa réactivité, ses conseils et ses propositions de contrats.
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Alliance des énergies
christophe gouin
Ils sont professionnels, s'occupent de tout... et vous proposerons ce qu'il se fait de mieux pour vos intérêts... Merci Adem pour votre efficacité.
Alexandre Klein-RheinDirecteur de site industrielRaon Circular Regeneration
Alliance des Énergies a parfaitement joué son rôle de partenaire. Leurs solutions ont été une réponse vitale pour faire face à la crise des coûts de l'énergie qui impacte directement notre rentabilité. Collaborer avec Alliance des Énergies a été salvateur pour notre entreprise !
Alliance des énergies
sebastien chautard
Rapidité, conseils, efficacité, que demander de mieux ? Allons directement à l'essentiel, c'est ce qui est appréciable. je recommande fortement. Merci Adem pour le professionnalisme.
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Alliance des énergies
Emmanuel BellonDirigeantGARAGE BELLON POINT S
Merci à Amandine pour son intervention efficace et rapide sur nos contrats d'énergie !
Alliance des énergies
Sarah BrahmiDirigeanteJenna School
Merci à Kaïna, qui à été très réactive et a anticipé la renégociation de notre contrat d'électricité. Des conseils et un accompagnement qui nous ont été très appréciables et efficaces. Je recommande
Alliance des énergies
Brun Pauline
Je recommande Alliance des Énergies. Ils ont su répondre rapidement à nos besoins en réalisant une analyse sur notre consommation et en proposant des solutions. Après la mise en place des contrats, ils sont toujours disponibles si nous avons besoin d'infos ! Entreprise très réactive ! Merci Adem pour votre professionnalisme.
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Alliance des énergies
Chloris VIEUX
Bon professionnalisme de la part d'Amandine. Elle a su m'écouter et prendre en compte ma demande.
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Alliance des énergies
Fanny Charpinfanny
Merci à Mme BELLON pour son écoute et sa patience. Je la recommande vivement.
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Alliance des énergies
momo Moi
Simple et efficace, je remercie Norman, d'Alliance des Énergies, d'avoir effectué à ma place cette difficile analyse économique de ma dépense d'énergétique. Les économies réalisées sont vraiment non négligeables
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Alliance des énergies
Kvn Brto
Entreprise très pro et compétente ! Je recommande Alliance des Énergies, toujours à l'écoute de ses clients pour leur proposer les meilleures offres.
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Alliance des énergies
Philippe Vidal
Très satisfait de la prestation réalisée par ADE. Excellent suivi et réactivité au top.
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Alliance des énergies
JulieGroupe GDI
Merci à Alliance des Énergies pour son professionnalisme. Très bonne collaboration , je recommande !
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Alliance des énergies
Stéphane ThomasPrésident-fondateurRapid' Béton
L'expertise du cabinet conseil Alliance des Énergies est précieuse et indispensable. Ce partenariat répond à nos attentes à 100% !
Alliance des énergies
Jérôme Desbrieres
Très professionnel, vous pouvez y aller les yeux fermés. En tant que buraliste donc professionnel je vous donne ma garantie !!!! 👌
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Alliance des énergies
Kamel SenniResponsable du Pôle Logement d'abordFédération SOLIHA
Nous apprécions la qualité de la relation avec Alliance des Énergies. Le facteur humain est essentiel dans notre métier et nous apprécions que nos partenaires partagent cette approche.
Alliance des énergies
Karine BurtinDirecteur administratif et financierL'ABC restaurant
En tant que professionnel, contrats d'énergie de nouveau renouvelés sans hésitation ! Réactif et efficace ! Équipe très professionnelle
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Alliance des énergies
Jonathan MartinezPrésident du conseil syndicalCopropriété Le Beau Vallon
Sans Alliance des Énergies, nous aurions souscrit un contrat trop cher. Cela aurait mis en péril notre équilibre financier. Au contraire, l'argent économisé va être investi dans des travaux d'amélioration de la qualité de vie sur la copropriété. Notre satisfaction est totale.
Alliance des énergies
Laila RouaultGéranteRose des Sables
Approche professionnelle et agréable, je suis très satisfaite de votre travail.
Alliance des énergies
Jean-Claude Morel
Merci à Farès, mon établissement est maintenant couvert contre la hausse des prix de l'électricité 🙏
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Alliance des énergies
Florence RothGéranteARDIS
Nous avions déjà travaillé ensemble il y a 3 ans et cela s'était bien passé. Vous m'avez aidée à comprendre mes factures, vous m'avez proposé des économies et vous m'avez simplifié les démarches. Il était donc naturel de renouveler mon contrat d'électricité avec vous. Tout est clair, efficace et rapide. Je recommande sans problème.
Alliance des énergies
Baptiste Guillemet
Très professionnel. Je recommande
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Alliance des énergies
Stayreo Tip
Au top !
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Alliance des énergies
Josiane ChevalierSERM 24
Suivi, réactivité et compétence, je suis ravie de notre collaboration.
Alliance des énergies
Éric
Excellente prise de contact, disponible et très bon relationnel entreprise que je conseille fortement.
Je recommande Alliance des Énergies pour leurs excellents conseils et leur accompagnement transparent.
Alliance des énergies
Anthony Politi
Très bon service, bonne réactivité et très bonne négociation pour mon installation. Je recommande
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Alliance des énergies
Aurore Lhote
Merci de votre écoute et de vos compétences envers les entreprises que nous vous avons confiées. Professionnels et réactifs merci Alliance des Énergies. Bonne continuation
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Alliance des énergies
Jamal Mabrouk
Excellente présentation, et leaders sur le marché
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Alliance des énergies
Vinz Dalla
Super je recommande cette entreprise pour vous aider à choisir un fournisseur d'énergie qui répondra à vos besoins (uniquement pour les professionnels)
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Alliance des énergies
Ghislaine CharlotinAu Lavoir De Lanvaux
Ma consultante est claire et une personne de confiance, ravie de collaborer avec vous !
Alliance des énergies
Alexandre Leduc
Merci beaucoup à Farès pour ses précieux conseils !! Très bon contact et m'a apporté de vraies solutions pour mes deux boutiques !
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Alliance des énergies
Lemarre Loïc
Merci à Adem pour son professionnalisme et sa réactivité. Il a pu nous trouver une offre très intéressante au vu de la conjoncture pour notre renouvellement de contrat en énergie.
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